Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les aménagements cyclables prévus dans le plan vélo de Saint-Étienne Métropole 2019-2029

Saint-Etienne Métropole
Saint-Étienne (42)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

29/01/2026

Informations clés

Acheteur
Saint-Etienne Métropole
Lieu
Saint-Étienne (42)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

La présente consultation a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre en application du livre IV du Code de la Commande Publique concernant les aménagements cyclables prévus dans le plan vélo de Saint Etienne Métropole pour une période de 4 ans de 2025 à 2029. Les aménagements portent sur des travaux d'infrastructure. 16 km d'aménagements cyclables ont été réalisés en 2025 (réseaux structurants et réseaux de proximité confondus) pour un montant d'opérations de 9,5 millions d'euros TTC. Chaque mission de maîtrise d'oeuvre formalisée dans une commande pourra porter sur un ou plusieurs éléments de mission. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges

Attendus Clés

La présente consultation a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre en application du livre IV du Code de la Commande Publique concernant les aménagements cyclables prévus dans le plan vélo de Saint Etienne Métropole pour une période de 4 ans de 2025 à 2029
Les aménagements portent sur des travaux d'infrastructure
16 km d'aménagements cyclables ont été réalisés en 2025 (réseaux structurants et réseaux de proximité confondus) pour un montant d'opérations de 9,5 millions d'euros TTC
Chaque mission de maîtrise d'oeuvre formalisée dans une commande pourra porter sur un ou plusieurs éléments de mission
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations

Planning prévisionnel

Publication15/01/2026
Démarrage des prestations30/04/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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