Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-Cadre Assurance Dommages Ouvrage, Constructeur Non réalisateur, Tous Risques Chantier, Responsabilité Maître d'Ouvrage

RHONE SAONE HABITAT
Vaulx-en-Velin (69)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

25/01/2026

Informations clés

Acheteur
RHONE SAONE HABITAT
Lieu
Vaulx-en-Velin (69)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

Prestations de service d'assurance construction: Dommage Ouvrage (DO) Constructeur Non Réalisateur (CNR) et d'une assurance Tous Risques Chantiers (TRC) dans le cadre des futurs opérations

Attendus Clés

Prestations de service d'assurance construction: Dommage Ouvrage (DO) Constructeur Non Réalisateur (CNR) et d'une assurance Tous Risques Chantiers (TRC) dans le cadre des futurs opérations
Critères d'attribution: Valeur technique | Valeur technique

Planning prévisionnel

Publication23/12/2025
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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