Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Fourniture de carburant HVO (XTL)
Régie des Transports du Territoire de Belfort
Danjoutin (90)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
22/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- Régie des Transports du Territoire de Belfort
- Lieu
- Danjoutin (90)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort.
Elle a pour objet la fourniture de carburant HVO100 (XTL) conforme EN 15940 (Huile Végétale Hydrogénée), tel que décrit dans le CCP
Attendus Clés
La présente consultation est passée par la Régie des Transports du Territoire de Belfort
Elle a pour objet la fourniture de carburant HVO100 (XTL) conforme EN 15940 (Huile Végétale Hydrogénée), tel que décrit dans le CCP
Planning prévisionnel
Publication09/02/2026
Démarrage des prestations12/04/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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