Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Accord cadre à bons de commande "service de transport de personnes à la demande"
PETR Doubs Central (25)
Baume-les-Dames (25)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
20/02/2026
Informations clés
- Acheteur
- PETR Doubs Central (25)
- Lieu
- Baume-les-Dames (25)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Accord cadre à bons de commande "service de transport de personnes à la demande"
Attendus Clés
Accord cadre à bons de commande "service de transport de personnes à la demande"
Planning prévisionnel
Publication22/01/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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