Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
FOURNITURE ET LIVRAISON DE BACS ROULANTS POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET LEURS PIECES DETACHEES
Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération (85)
Nantes (44)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
19/01/2026
Informations clés
- Acheteur
- Pays de Saint Gilles Croix de Vie Agglomération (85)
- Lieu
- Nantes (44)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Accord cadre mono attributaire à bons de commande d'une durée de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par période de 12 mois, ayant pour seuils minimum annuel 35 000 € HT et pour seuil maximum annuel 85 000 € HT soit un seuil minimum de 140 000 € HT sur 4 ans et de 340 000 € HT maximum sur 4 ans.
Attendus Clés
Accord cadre mono attributaire à bons de commande d'une durée de 1 an à compter de sa notification, reconductible 3 fois par période de 12 mois, ayant pour seuils minimum annuel 35 000 € HT et pour seuil maximum annuel 85 000 € HT soit un seuil minimum de 140 000 € HT sur 4 ans et de 340 000 € HT maximum sur 4 ans.
Planning prévisionnel
Publication22/12/2025
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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