Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Le présent appel d'offre vise à apporter une prestation d'aide au recrutement pour le compte du PSCC (Paris Saclay Cancer Cluster)
PARIS SACLAY CANCER CLUSTER
Villejuif (94)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
01/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- PARIS SACLAY CANCER CLUSTER
- Lieu
- Villejuif (94)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre est mono-attributaire.
Les quantités maximums annuelles de l'accord-cadre sont définies à l'article 1.2 du CCAP
Attendus Clés
L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R
2162-14 du Code de la commande publique
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
L'accord-cadre est mono-attributaire
Les quantités maximums annuelles de l'accord-cadre sont définies à l'article 1.2 du CCAP
Planning prévisionnel
Publication01/02/2026
Démarrage des prestations14/04/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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