Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
Externalisation du stockage des archives publiques, sur support papier, à conservation provisoire d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans
Orléans Métropole
Loiret (45)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
03/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- Orléans Métropole
- Lieu
- Loiret (45)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Externalisation du stockage des archives publiques, sur support papier, à conservation provisoire d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans La présente consultation a pour objet l'externalisation du stockage des archives publiques, sur support papier, à conservation provisoire d'Orléans Métropole et de la Ville d'Orléans, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et la ville d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, non alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum, avec un montant maximum par période
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Planning prévisionnel
Publication20/01/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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