Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Fourniture de mobilier urbain (Accord-cadre à bons de commandes) RELANCE
OPH - Direction Technique et du Patrimoine
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
29/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- OPH - Direction Technique et du Patrimoine
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Relance de la procédure sans suite pour infructuosité. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, avec un maximum annuel de 90.000,00 € HT sur la durée initiale de l’accord-cadre tel que prévu à l’article 1.2 du règlement de consultation et conclu avec un opérateur économique.
Attendus Clés
Relance de la procédure sans suite pour infructuosité
Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, avec un maximum annuel de 90.000,00 € HT sur la durée initiale de l’accord-cadre tel que prévu à l’article 1.2 du règlement de consultation et conclu avec un opérateur économique.
Planning prévisionnel
Publication01/04/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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