Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Fourniture de mobilier urbain (Accord-cadre à bons de commandes).
OPH - Direction Technique et du Patrimoine
France (localisation à préciser)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
26/02/2026
Informations clés
- Acheteur
- OPH - Direction Technique et du Patrimoine
- Lieu
- France (localisation à préciser)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, qui court à compter du 28/07/2026. Toutefois, si sa notification est postérieure au 28 juillet 2026, la durée de validité de l'accord-cadre expire le 27/07/2027.
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement (3) trois fois par périodes successives de 12 mois, au lendemain de sa date d'anniversaire, sans excéder 48 mois au total dans les conditions prévues au C.C.A.P.
Attendus Clés
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, qui court à compter du 28/07/2026
Toutefois, si sa notification est postérieure au 28 juillet 2026, la durée de validité de l'accord-cadre expire le 27/07/2027
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement (3) trois fois par périodes successives de 12 mois, au lendemain de sa date d'anniversaire, sans excéder 48 mois au total dans les conditions prévues au C.C.A.P.
Planning prévisionnel
Publication03/02/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
🔒Le DCE complet est accessible après connexion à votre compte Semagora.