Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Espaces verts

OPH Corrèze Habitat
Bort-les-Orgues (19)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

28/05/2026

Informations clés

Acheteur
OPH Corrèze Habitat
Lieu
Bort-les-Orgues (19)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 20 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 23/04/2026
  • Échéance : 28/05/2026
  • Début prévisionnel : 01/09/2026
  • Fenêtre de réponse : 35 jours

Profil acheteur

OPH Corrèze Habitat a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 24/04/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP, Maitrise d oeuvre et Etudes / Ingenierie

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

OPH Corrèze Habitat a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 24/04/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP5
  • Maitrise d oeuvre3
  • Etudes / Ingenierie2

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 28/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
82eacf73-38a0-4bc4-9fb0-23a6034cc034
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
OPH Corrèze Habitat
Lieu
Bort-les-Orgues (19)
Publication
Date limite
Référence TED
00281164-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
OPH Corrèze Habitat
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
Espaces verts
Description officielle
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi obligatoire. Corrèze Habitat, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, en intégrant dans le cahier des charges de ce marché public une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi obligatoire. L'entreprise qui se verra attribuer les lots 01,02, 03, 04, 07, 08, 09, 10,11, 13, 14, 15 devra réaliser une action d'insertion qui permette le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. L'article 11.1.1 du CCAP précise le volume d'engagement, le public éligible au dispositif, les différentes modalités de mise en oeuvre et de contrôle de son exécution, les pénalités applicables en cas de non-respect. Pour faciliter la mise en oeuvre de la clause d'insertion, Corrèze Habitat s'appuie sur un dispositif d'accompagnement identifié à l'article 11.1.5 du CCAP. Attention : Les candidats ne sont pas autorisés à formuler, leur offre, des réserves sur la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect du cahier des charges
Lieu d’exécution
Bort-les-orgues

Acheteur

Nom
OPH Corrèze Habitat
Site acheteur
www.correzehabitat.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
3DEB118B-0209-84D2-2E51EEBBDA58C2A0

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45212600, 45112500, 45262210, 45261100, 45443000, 45261210, 45261420, 45421000
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45112710

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
6 MONTH

Références

Identifiant consultation
8fd0014a-ea91-4c34-9ebe-12cd565af898
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
Terrassement Vrd · Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique · CPV 45212600, 45112500, 45262210, 45261100

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

Espaces verts

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
23/04/2026
Date limite
28/05/2026
Depuis la clôture
20 jours
Fenêtre de réponse
35 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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