Appel d'Offre PublicSource: PLACE

Accord-cadre multi-attributaire d’assistance à MOA pour la production d’études amont et de programmes fonctionnels et techniques détaillés

Ministère des armées

France (localisation à préciser)

Lieu d'exécution : Emprises militaires relevant du périmètre géographique du SID-IDF (départements 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95, 60 et 62) ; périmètre national pour les bons de commandes du SID EPN

Source officielle : PLACE

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

Date non spécifiée

Informations clés

Acheteur: Ministère des armées
Lieu: France (localisation à préciser)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: Date non spécifiée
Publication: Récemment
Source: PLACE

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.

Profil acheteur

Ministère des armées a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 845 consultations encore ouvertes.

Dernière publication : 23/12/2025
Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie
Territoires cités : Finistère, Var et Essonne

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Familles CPV : 71 et 73
Codes CPV de lots : 71241000-9

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 4 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

Lots visibles : Études amont : schéma directeur d’aménagement d’emprise, étude de faisabilité, fiche orientation définition et dossier de site (hors monuments historiques et infrastructures de santé, hospitalières et laboratoires), Programme (hors monuments historiques et infrastructures de santé, hospitalières et laboratoires) et Infrastructures de santé, hospitalières et laboratoires : études amont et programme
Codes CPV : 71241000-9

Maillage public

Acheteurs, secteurs et localités proches

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteurs actifs

Marchés publics de Ministère des arméesAcheteur public

Secteurs proches

Appels d'offres Etudes / IngenierieSecteur

Localités proches

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Ministère des armées a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois, dont 845 encore ouverts. Dernière publication détectée : 23/12/2025.

Secteurs récurrents

Etudes / Ingenierie1

Territoires cités

Finistère21
Var21
Essonne11
Haute-Garonne8
Seine-Saint-Denis7

Marchés publics de Ministère des armées Appels d'offres Etudes / Ingenierie

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Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source: PLACE
Référence source: 2980978
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Acheteur: Ministère des armées
Lieu: France (localisation à préciser)
Publication: Récemment
Date limite: Date non spécifiée

Référence PLACE: 2980978
Référence acheteur: DAF_2026_000429
Acheteur: Ministère des armées
Plateforme détectée: www.marches-publics.gouv.fr
Pièces détectées: 1

Objet du marché

Intitulé: Accord-cadre multi-attributaire relatif à la production d'études amont et de programme fonctionnels et techniques détaillés
Description officielle: Accord-cadre d'assistance à MOA relative à la rédaction des études de faisabilité, du programme fonctionnel et technique détaillé ainsi qu'à l'assistance aux choix des candidatures et des marchés de MOE ou des marchés globaux
Lieu d’exécution: France

Acheteur

Organisme: Ministère des armées
Acronyme organisme: g7h
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Calendrier

Données récupérées: 08/06/2026
Pièces récupérées: 27/04/2026
Statut récupération pièces: Réussie

Documents de consultation détectés

Reglement: RC.pdf · 1,1 Mo

Modalités et références

Annonce: 2980978
Référence règlement: Mjk4MDk3OA==
Domaine consultation: www.marches-publics.gouv.fr

Résumé de la consultation

Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande relatif à la rédaction d’études de faisabilité et de programmes fonctionnels et techniques détaillés, ainsi qu’à l’assistance aux choix des candidatures et des offres pour des marchés de maîtrise d’œuvre ou des marchés globaux.

Lots (4)

Lot 1Budget: <= 1 052 000 €PlafondHT

Études amont : schéma directeur d’aménagement d’emprise, étude de faisabilité, fiche orientation définition et dossier de site (hors monuments historiques et infrastructures de santé, hospitalières et laboratoires)

Rédaction des études amont et éléments associés, dans le périmètre hors monuments historiques et hors infrastructures de santé/hospitalières/laboratoires.

CPV 71241000-9

Lot 2Budget: <= 1 952 000 €PlafondHT

Programme (hors monuments historiques et infrastructures de santé, hospitalières et laboratoires)

Production du programme fonctionnel et technique détaillé, dans le périmètre hors monuments historiques et hors infrastructures de santé/hospitalières/laboratoires.

CPV 71241000-9

Lot 3Budget: <= 611 000 €PlafondHT

Infrastructures de santé, hospitalières et laboratoires : études amont et programme

Rédaction des études amont et du programme fonctionnel et technique détaillé pour les infrastructures de santé, hospitalières et laboratoires.

CPV 71241000-9

Lot 4Budget: <= 385 000 €PlafondHT

Monuments historiques : études amont et programme

Rédaction des études amont et du programme fonctionnel et technique détaillé pour les monuments historiques.

CPV 71241000-9

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.