Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte selon les informations d'échéance transmises par la source.
Appel d'Offre PublicSource: PLACE
Assistance à maîtrise d’ouvrage : mission d’expertise écologique et environnementale pour la construction du nouveau palais de justice de Cusset (03) – marché 26-408
Ministère de la Justice
Allier (03)
Lieu d'exécution : Cusset (03) et Kremlin-Bicêtre (94) – lieu d’exécution des prestations mentionné au RC
Source officielle : PLACE
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
Date non spécifiée
Informations clés
- Acheteur
- Ministère de la Justice
- Lieu
- Allier (03)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Date non spécifiée
- Publication
- Récemment
- Source
- PLACE
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Ministère de la Justice a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 252 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 24/06/2026
- Secteurs récurrents : Etudes / Ingenierie, Logiciels / SaaS et Maintenance
- Territoires cités : Paris, Gironde et Paris
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Ministère de la Justice a publié 18 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 252 encore ouverts. Dernière publication détectée : 24/06/2026.
Secteurs récurrents
- Etudes / Ingenierie7
- Logiciels / SaaS6
- Maintenance6
Territoires cités
- Paris7
- Gironde7
- Paris7
- Bouches-du-Rhône6
- Isère6
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- PLACE
- Référence source
- 3031734
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Acheteur
- Ministère de la Justice
- Lieu
- Allier (03)
- Publication
- Récemment
- Date limite
- Date non spécifiée
- Référence PLACE
- 3031734
- Référence acheteur
- 26-408
- Acheteur
- Ministère de la Justice
- Plateforme détectée
- www.marches-publics.gouv.fr
- Pièces détectées
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE MISSION D’EXPERTISE ECOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENTALE - CONSTRUCTION DU NOUVEAU PALAIS DE JUSTICE DE CUSSET (03)
- Description officielle
- ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE MISSION D’EXPERTISE ECOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENTALE - CONSTRUCTION DU NOUVEAU PALAIS DE JUSTICE DE CUSSET (03)
- Lieu d’exécution
- France
Acheteur
- Organisme
- Ministère de la Justice
- Acronyme organisme
- d3f
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Calendrier
- Données récupérées
- Pièces récupérées
- Statut récupération pièces
- Réussie
Documents de consultation détectés
- Dce
- 26-408_PJ CUSSET_DIAG-ECO.zip · 13,8 Mo
Modalités et références
- Annonce
- 3031734
- Domaine consultation
- www.marches-publics.gouv.fr
Résumé de la consultation
La consultation porte sur une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage visant à réaliser un état des lieux écologique (faune, flore, habitats, y compris espèces exotiques envahissantes) du site destiné à accueillir le chantier du nouveau palais de justice de Cusset, puis à formuler des recommandations et mesures environnementales à intégrer à la phase travaux et à préciser le besoin d’inventaires complémentaires et/ou de procédures au titre du code de l’environnement.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- Non communiquée
- Date limite
- Non communiquée
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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