Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

25SERV28 - Accord-cadre à bons de commande d'entretien et de curage des ouvrages et réseaux d'eaux usées

Metropole Toulon-Provence-Mediterranee

Paris (75)

Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/04/2026

Informations clés

Acheteur: Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Lieu: Paris (75)
Budget: Budget non spécifié
Date limite: 19/04/2026
Publication: 17/03/2026
Source: TED

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Résumé de la consultation

usées Le présent Accord cadre concerne les prestations d'entretien et de curage des réseaux et ouvrages d'assainissement des eaux usées des communes qui composent la Métropole Toulon Provence Méditerranée.  Les prestations se décomposent d'une part d'interventions dont la planification est programmée à l'avance (appelées dans le CCTP " interventions programmées ") et d'interventions ponctuelles non programmées préalablement d'autre part (appelées dans le CCTP " interventions ponctuelles ").

Attendus Clés

 Les prestations se décomposent d'une part d'interventions dont la planification est programmée à l'avance (appelées dans le CCTP " interventions programmées ") et d'interventions ponctuelles non programmées préalablement d'autre part (appelées dans le CCTP " interventions ponctuelles ").

Critères d'attribution: Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC | Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC

Planning prévisionnel

Publication17/03/2026

Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓

DUME ou DC1/DC2

✓

Déclaration sur l'honneur

✓

Attestations fiscales et sociales

✓

Références clients similaires

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