Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

25SERV28 - Accord-cadre à bons de commande d'entretien et de curage des ouvrages et réseaux d'eaux usées

Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Paris (75)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/04/2026

Informations clés

Acheteur
Metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Résumé de la consultation

usées
 Le présent Accord cadre concerne les prestations d'entretien et de curage des réseaux et ouvrages d'assainissement des eaux usées des communes qui composent la Métropole Toulon Provence Méditerranée. 
 Les prestations se décomposent d'une part d'interventions dont la planification est programmée à l'avance (appelées dans le CCTP " interventions programmées ") et d'interventions ponctuelles non programmées préalablement d'autre part (appelées dans le CCTP " interventions ponctuelles ").

Attendus Clés

usées
 Le présent Accord cadre concerne les prestations d'entretien et de curage des réseaux et ouvrages d'assainissement des eaux usées des communes qui composent la Métropole Toulon Provence Méditerranée

 Les prestations se décomposent d'une part d'interventions dont la planification est programmée à l'avance (appelées dans le CCTP " interventions programmées ") et d'interventions ponctuelles non programmées préalablement d'autre part (appelées dans le CCTP " interventions ponctuelles ").
Critères d'attribution: Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC | Les méthodes de notation et d'attribution sont définies à l'article 7.2 du RC

Planning prévisionnel

Publication17/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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