Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Révision du PLUI

Metropole Rouen Normandie
Seine-Maritime (76)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

07/04/2026

Informations clés

Acheteur
Metropole Rouen Normandie
Lieu
Seine-Maritime (76)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

Le détail des missions est le suivant : Lot 1 : - Mission Préalable : Cadrage et coordination initiale - Mission 1 : Assurer la cohérence entre les différentes pièces règlementaires du PLU - Mission 2 : Assister la maîtrise d'ouvrage sur le règlement écrit, graphique, OAP sectorielles et la justification des choix - Mission 3 : Produire l'OAP thématique "Formes Urbaines" Lot 2 : - Mission Préalable : Cadrage et coordination initiale - Mission 1 : État initial de l'Environnement - Mission 2 : Évaluation environnementale du PADD avant débat - Mission 3 : Évaluation environnementale globale du PLUI dans la perspective de son approbation (et au-delà) - Mission 4 : Mémoire en réponse à la MRAE et complément à l'évaluation environnementale suite aux avis de l'autorité environnementale, aux personnes publiques associées et aux conclusions de l'enquête publique

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Planning prévisionnel

Publication08/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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