Appel d'Offre PublicSource: TED
Exploitation de circuits de transports de voyageurs sur le territoire de Nice Côte d'Azur : transport scolaire – secteur 10 collines niçoises 2 pour la Métropole Nice Côte d’Azur
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Nice (06)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
03/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- METROPOLE NICE COTE D'AZUR
- Lieu
- Nice (06)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Accord-cadre à bons de commande
Mini : 1 800 000,00 Euros
Maxi : 10 800 000,00 Euros
Estimation de l'administration HT : 5 066 705.80 Euros (établie sur une durée de 4 année(s))
Durée (hors reconduction) : 48 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 0
Début du marché : Au premier bon de commande.
A défaut d'émission de bon de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché
commencera six mois après sa notification.
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Attendus Clés
Accord-cadre à bons de commande
Mini : 1 800 000,00 Euros
Maxi : 10 800 000,00 Euros
Estimation de l'administration HT : 5 066 705.80 Euros (établie sur une durée de 4 année(s))
Durée (hors reconduction) : 48 mois
Nombre de reconductions éventuelles : 0
Début du marché : Au premier bon de commande
A défaut d'émission de bon de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché
commencera six mois après sa notification
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Planning prévisionnel
Publication03/05/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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