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Appel d'Offre PublicSource: TED

Exploitation de circuits de transports de voyageurs sur le territoire de Nice Côte d'Azur : transport scolaire – secteur 10 collines niçoises 2 pour la Métropole Nice Côte d’Azur

METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Nice (06)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

03/06/2026

Informations clés

Acheteur
METROPOLE NICE COTE D'AZUR
Lieu
Nice (06)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande Mini : 1 800 000,00 Euros Maxi : 10 800 000,00 Euros Estimation de l'administration HT : 5 066 705.80 Euros (établie sur une durée de 4 année(s)) Durée (hors reconduction) : 48 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Au premier bon de commande. A défaut d'émission de bon de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché commencera six mois après sa notification. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.

Attendus Clés

Accord-cadre à bons de commande Mini : 1 800 000,00 Euros Maxi : 10 800 000,00 Euros Estimation de l'administration HT : 5 066 705.80 Euros (établie sur une durée de 4 année(s)) Durée (hors reconduction) : 48 mois Nombre de reconductions éventuelles : 0 Début du marché : Au premier bon de commande
A défaut d'émission de bon de commande au terme des six premiers mois suivant la notification du marché, l'exécution du marché commencera six mois après sa notification
Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Critères d'attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Planning prévisionnel

Publication03/05/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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