Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Accord-Cadre de missions de maitrise d’œuvre pour le traitement de logements isolés, groupés et semi-collectifs diffus
Maisons et Cités (59)
Lille (59)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
27/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- Maisons et Cités (59)
- Lieu
- Lille (59)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R2162-13 et R2162-14) qui seront émis pour la réalisation des prestations de maîtrise d'œuvre en phase conception et réalisation dans le cadre du traitement de logements isolés, groupés et semi-collectifs diffus de Maisons et Cités sur le territoire de Hénin-Beaumont, de Douai et de Valenciennes.
Attendus Clés
L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande (R2162-13 et R2162-14) qui seront émis pour la réalisation des prestations de maîtrise d'œuvre en phase conception et réalisation dans le cadre du traitement de logements isolés, groupés et semi-collectifs diffus de Maisons et Cités sur le territoire de Hénin-Beaumont, de Douai et de Valenciennes.
Critères d'attribution: Valeur Technique | Valeur Technique
Planning prévisionnel
Publication30/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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