Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Fourniture, gestion et livraison de titres restaurant pour les agents de la commune de Zonza

Mairie de Zonza
Zonza (2A)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

15/02/2026

Informations clés

Acheteur
Mairie de Zonza
Lieu
Zonza (2A)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture, gestion et livraison de titres restaurant pour les agents de la Commune de Zonza, Cet contrat fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Il comprend : - L'émission de titres restaurant et leur conditionnement sous forme de carnets (support papier), de carte à puce ou carte virtuelle - La livraison mensuelle des titres restaurant à la Direction des Ressources Humaines de la Commune de Zonza. pour environ 100 agents

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Fourniture, gestion et livraison de titres restaurant pour les agents de la Commune de Zonza, Cet contrat fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Il comprend : - L'émission de titres restaurant et leur conditionnement sous forme de carnets (support papier), de carte à puce ou carte virtuelle - La livraison mensuelle des titres restaurant à la Direction des Ressources Humaines de la Commune de Zonza

Planning prévisionnel

Publication08/01/2026
Démarrage des prestations19/04/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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