Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Nettoyage et entretien des espaces publics de la Ville de Saint-Mandé
Mairie de Saint Mandé
Saint-Mandé (94)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
15/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- Mairie de Saint Mandé
- Lieu
- Saint-Mandé (94)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Le présent marché est un marché avec des prix mixtes.
Il est décomposé de la façon suivante :
- Prestations habituelles (article 3 du CCTP)
Les prestations relevant de cette partie du marché sont des prestations globales et forfaitaires. Les prix sont décomposés dans la DPGF et le montant annuel est indiqué à l'acte d'engagement.
- Les prestations ponctuelles (article 4 du CCTP)
Ces prestations relèvent d'un accord-cadre mono-attributaire (article R2162-2 du Code de la Commande Publique) qui sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code. Le montant maximum de l'accord cadre est de 20.000,00eurosT par an.
Attendus Clés
Le présent marché est un marché avec des prix mixtes.
Il est décomposé de la façon suivante :
- Prestations habituelles (article 3 du CCTP)
Les prestations relevant de cette partie du marché sont des prestations globales et forfaitaires
Les prix sont décomposés dans la DPGF et le montant annuel est indiqué à l'acte d'engagement
- Les prestations ponctuelles (article 4 du CCTP)
Ces prestations relèvent d'un accord-cadre mono-attributaire (article R2162-2 du Code de la Commande Publique) qui sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R
Le montant maximum de l'accord cadre est de 20.000,00eurosT par an.
Planning prévisionnel
Publication11/02/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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