Appel d'Offre PublicSource: TED

assurance du bris de machine

Mairie de Domene
Domène (38)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

19/07/2026

Informations clés

Acheteur
Mairie de Domene
Lieu
Domène (38)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Calendrier de réponse

La consultation reste ouverte avec 22 jours avant l'échéance annoncée.

  • Publication : 18/06/2026
  • Échéance : 19/07/2026
  • Début prévisionnel : 31/12/2026
  • Fenêtre de réponse : 31 jours

Profil acheteur

Mairie de Domene a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.

  • Dernière publication : 27/06/2026
  • Secteurs récurrents : Restauration collective, Collectivites / Services publics et Logiciels / SaaS
  • Territoires cités : Isère et Domène

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur 66515000, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

Mairie de Domene a publié 5 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 27/06/2026.

Secteurs récurrents

  • Restauration collective2
  • Collectivites / Services publics1
  • Logiciels / SaaS1

Territoires cités

  • Isère2
  • Domène1

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
481a39f1-d7c2-4f99-8702-0e8832e8b092
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie de Domene
Lieu
Domène (38)
Publication
Date limite
Référence TED
00422945-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
Mairie de Domene
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
assurance du bris de machine
Description officielle
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Ville de DOMÈNE
Lieu d’exécution
Domène

Acheteur

Nom
Mairie de Domene
Site acheteur
www.ville-domene.fr
Profil acheteur
www.marches-publics.info
Identifiant acheteur
8619A2E6-D5A4-B66B-0216AE4B49715FE3

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
services
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
66510000, 66515000, 66516000, 66514110, 66513000, 66512000
Critères d’attribution
quality, price
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
66515000

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
15:00:00+02:00
Début prévisionnel
Durée mentionnée
8 MONTH

Références

Identifiant consultation
ce943605-dc32-4dd9-8689-a8548c8b50ef
Modalités de réponse
www.marches-publics.info

Lots détectés

LOT-0001
assurance des dommages aux biens · certifications obtenues et attestation d'inscription auprès de l'autorité de controle · CPV 66510000, 66515000, 66516000, 66514110

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.marches-publics.info

Résumé de la consultation

assurance du bris de machine

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur 66515000. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Attendus Clés

assurance du bris de machine
Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Ouvert
Publication
18/06/2026
Date limite
19/07/2026
Temps restant
22 jours
Fenêtre de réponse
31 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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