Échéance clôturée
La consultation est clôturée depuis 29 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.
- Publication : 10/05/2026
- Échéance : 07/06/2026
- Fenêtre de réponse : 29 jours
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Système d’acquisition dynamique (SAD) pour l’achat de véhicules neufs – Lot n°11
MAIRIE DE BRIGNOLES
Brignoles (83)
Lieu d'exécution : Brignoles (83170), France
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
07/06/2026
Informations clés
- Acheteur
- MAIRIE DE BRIGNOLES
- Lieu
- Brignoles (83)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
MAIRIE DE BRIGNOLES a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois.
- Dernière publication : 10/05/2026
- Secteurs récurrents : Environnement / Espaces verts / Proprete, Espaces verts et Travaux / BTP
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 43, 44 et 45
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteurs actifs
Secteurs proches
Acheteur public
À propos de cet acheteur
MAIRIE DE BRIGNOLES a publié 1 appel d'offres référencé sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 10/05/2026.
Secteurs récurrents
- Environnement / Espaces verts / Proprete1
- Espaces verts1
- Travaux / BTP1
AO clôturé
La réponse à cette consultation n'est plus possible.
La date limite est passée depuis le 07/06/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- f1f30dc1-5b6f-4483-a2c0-af983468b47d
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- MAIRIE DE BRIGNOLES
- Lieu
- Brignoles (83)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00320337-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- MAIRIE DE BRIGNOLES
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- Lot n°11
- Description officielle
- 1/Possibilité de procédure DUME S : « Cela permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l’offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n’est exigée (La signature sera dans ce cas demandée à postériori à la seule entreprise retenue). 2/Candidature de votre entreprise, hors procédure DUME S. - Imprimé Cerfa DC1 joint, - Imprimé Cerfa DC2 joint, - Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. - Attestation sur l’honneur du candidat jointe concernant les interdictions de soumissionner visées aux articles R.2143-3 du code de la commande publique. - Renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (Si DC2 non produit). - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années ; - Les documents et renseignements demandés aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat, - Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l’époque et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin ; - Qualifications professionnelles - Un opérateur économique peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens qui l'unissent à ces opérateurs. Dans cette éventualité, les opérateurs économiques concernés doivent être solidairement responsables. - Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché public. En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir un DC2 et les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
- Lieu d’exécution
- Brignoles
Acheteur
- Nom
- MAIRIE DE BRIGNOLES
- Site acheteur
- www.ville-brignoles.fr
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
- Identifiant acheteur
- 21830023400018
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- works
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 45000000
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 45000000
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17:00:00+01:00
- Durée mentionnée
- 120 DAY
Références
- Identifiant consultation
- 5a20545e-1b99-4f2a-84c6-f7b7fcea09e4
- Modalités de réponse
- www.marches-securises.fr
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · - Référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché) : Article L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. - Recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet). - Recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat). - Recours contractuel : Article L551-13 à L551-16 du code de justice administrative. - Référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat : Art L 521-1 à L521-4 du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr · CPV 45000000
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.marches-securises.fr
Résumé de la consultation
Mise en place d’un système d’acquisition dynamique permettant, au fil de la survenance des besoins, l’achat de véhicules neufs pour l’acheteur, via des marchés spécifiques. L’avis liste plusieurs lots par catégories de véhicules.
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 43CPV 44CPV 45
Attendus Clés
Lot n°11 Espaces verts
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Clôturé
- Publication
- 10/05/2026
- Date limite
- 07/06/2026
- Depuis la clôture
- 29 jours
- Fenêtre de réponse
- 29 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
Références clients similaires💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.
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