Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
entretien de l'espace public
Mairie de Beynost
Paris (75)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
26/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- Mairie de Beynost
- Lieu
- Paris (75)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Objet des services : Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public de la commune de Beynost.
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public sur la commune de Beynost.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Lieu de prestation du service : COMMUNE DE BEYNOST, Place de la Mairie, BP 411, 01704 BEYNOST CEDEX
Attendus Clés
Objet des services : Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public de la commune de Beynost.
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent l'accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de l'espace public sur la commune de Beynost
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Lieu de prestation du service : COMMUNE DE BEYNOST, Place de la Mairie, BP 411, 01704 BEYNOST CEDEX
Planning prévisionnel
Publication30/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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