Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Achat de Mousseux (Crémant)
Mairie d'Issy-les-Moulineaux
Issy-les-Moulineaux (92)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
15/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- Mairie d'Issy-les-Moulineaux
- Lieu
- Issy-les-Moulineaux (92)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Il s'agit d'un accord- cadre alloti traité à bons de commande sur la base des prix inscrits au bordereau de prix unitaires pour l'achat de mousseux (crémant) sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT, en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique.
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée d'un (1) an renouvelable deux (2) fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de trois (3) ans.
Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de remise des offres
Attendus Clés
Il s'agit d'un accord- cadre alloti traité à bons de commande sur la base des prix inscrits au bordereau de prix unitaires pour l'achat de mousseux (crémant) sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT, en application des articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique
Le marché prendra effet à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée d'un (1) an renouvelable deux (2) fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de trois (3) ans
Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de remise des offres
Critères d'attribution: Dimension environnementale de la prestation | Dimension environnementale de la prestation | Dimension environnementale de la prestation | Dimension environnementale de la prestation
Planning prévisionnel
Publication15/02/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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