Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
ACCORD-CADRE MULTI-ATRIBUTAIRES POUR LA REALISATION DE MISSIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS)
LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
Versailles (78)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
21/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- Lieu
- Versailles (78)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) (niveau 1,2 et 3) sur les opérations réalisées sur l'ensemble du patrimoine des Acheteurs.
Les catégories d'opérations pouvant être concernées, par le présent marché, sont à titre non exhaustif : les constructions neuves, les réhabilitations lourdes, les résidentialisations, les réhabilitations thermiques, les démolitions etc.
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et autres pièces techniques annexes
Attendus Clés
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) (niveau 1,2 et 3) sur les opérations réalisées sur l'ensemble du patrimoine des Acheteurs
Les catégories d'opérations pouvant être concernées, par le présent marché, sont à titre non exhaustif : les constructions neuves, les réhabilitations lourdes, les résidentialisations, les réhabilitations thermiques, les démolitions etc
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et autres pièces techniques annexes
Planning prévisionnel
Publication17/03/2026
Démarrage des prestations28/08/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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