Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Lot 3 “stockage externalisé” (n° AC26/6-002_L3)
Institut de France
Chantilly (60)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
17/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- Institut de France
- Lieu
- Chantilly (60)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Les prestations consistent à prendre en charge et intégrer les archives, conserver les archives intermédiaires, les restituer pour communication administrative et en fin de contrat ou transférer le stock au Titulaire d’un autre accord-cadre, éliminer les archives.
Le montant maximum de commande du lot 3 et de chaque reconduction est limité à 20 000 € HT.
Aucun montant minimum n’est fixé pour ce lot.
Au regard de la nature des prestations du présent lot, l’Académie Française et l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres ne sont pas concernées.
Attendus Clés
Les prestations consistent à prendre en charge et intégrer les archives, conserver les archives intermédiaires, les restituer pour communication administrative et en fin de contrat ou transférer le stock au Titulaire d’un autre accord-cadre, éliminer les archives
Le montant maximum de commande du lot 3 et de chaque reconduction est limité à 20 000 € HT
Aucun montant minimum n’est fixé pour ce lot
Au regard de la nature des prestations du présent lot, l’Académie Française et l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres ne sont pas concernées.
Planning prévisionnel
Publication05/02/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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