Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Commercialisation de 37 terrains à bâtir – ZAC Croix de l’Orme, Bruyères-le-Châtel (91)

GRAND PARIS AMENAGEMENT
2 départements (91, 75)
Lieu d'exécution : 91680 Bruyères-le-Châtel, France
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

22/05/2026

Informations clés

Acheteur
GRAND PARIS AMENAGEMENT
Lieu
2 départements (91, 75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

Commercialisation publique de terrains à bâtir dans la ZAC Croix de l’Orme à Bruyères-le-Châtel (91), couvrant 37 lots, dans le cadre d’une procédure ouverte.

Lots (1)

Lot 1

Commercialisation de terrains à bâtir – ZAC Croix de l’Orme (Bruyères-le-Châtel, 91)

Consultation portant sur la commercialisation de 37 terrains à bâtir situés dans la ZAC Croix de l’Orme à Bruyères-le-Châtel (91). Procédure ouverte.

CPV 70121100

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Planning prévisionnel

Publication22/04/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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