Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre – Travaux de menues réparations et entretien des logements (LOTS 1: MANOSQUE; LOT 2: ARLES)

GIE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ET CORSE (CDC HABITAT et CDC HABITAT SOCIAL)
Paris (75)
Lieu d'exécution : Manosque et Arles, France
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

03/05/2026

Informations clés

Acheteur
GIE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ET CORSE (CDC HABITAT et CDC HABITAT SOCIAL)
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Contexte de qualification

Acheteur, échéance, secteur et lots

Échéance clôturée

La consultation est clôturée depuis 64 jours. La fiche reste utile pour qualifier l'acheteur, les lots et les marchés similaires.

  • Publication : 19/04/2026
  • Échéance : 03/05/2026
  • Fenêtre de réponse : 14 jours

Profil acheteur

GIE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ET CORSE (CDC HABITAT et CDC HABITAT SOCIAL) a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois.

  • Dernière publication : 10/05/2026
  • Secteurs récurrents : Travaux / BTP

Secteur de rattachement

Cette fiche est rattachée au secteur Travaux / BTP, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.

  • Familles CPV : 43, 44 et 45
  • Codes CPV de lots : 45453100

Lots à qualifier

Le marché est découpé en 2 lots. La pertinence peut varier fortement selon le lot, les codes CPV et les contraintes associées.

  • Lots visibles : LOT 1 - ASSAINISSEMENT - MANOSQUE et LOT 2 - ASSAINISSEMENT - ARLES
  • Codes CPV : 45453100

Maillage public

Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.

Acheteur public

À propos de cet acheteur

GIE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ET CORSE (CDC HABITAT et CDC HABITAT SOCIAL) a publié 4 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois. Dernière publication détectée : 10/05/2026.

Secteurs récurrents

  • Travaux / BTP4

AO clôturé

La réponse à cette consultation n'est plus possible.

La date limite est passée depuis le 03/05/2026. Cette fiche reste disponible temporairement pour comprendre le besoin, identifier l'acheteur et accéder à des marchés similaires encore actifs.

Source officielle

Provenance et repères de l'avis

Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.

Source
TED
Référence source
39a152bd-3c2f-4597-ae65-bb2729e46dd6
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
GIE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ET CORSE (CDC HABITAT et CDC HABITAT SOCIAL)
Lieu
Paris (75)
Publication
Date limite
Référence TED
00267916-2026
Plateforme détectée
ted.europa.eu
Acheteur
GIE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ET CORSE (CDC HABITAT et CDC HABITAT SOCIAL)
Date limite
Lots détectés
1

Objet du marché

Intitulé
LOT 103 - TCE-REL - CALVI
Description officielle
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre, pour l'exécution des travaux dits de menues réparations, d'entretien courant, de dépannages et de remises en état de logements des ensembles immobiliers gérés par le GIE PACA & CORSE. L'exécution de l'accord-cadre se fera exclusivement à bons de commande sur bordereaux de prix.
Lieu d’exécution
PARIS

Acheteur

Nom
GIE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR ET CORSE (CDC HABITAT et CDC HABITAT SOCIAL)
Profil acheteur
www.achatpublic.com
Identifiant acheteur
75146536000020

Procédure

Type de procédure
open
Nature du marché
works
CPV principal
cpv
CPV complémentaires
45100000, 45453100
Langue de l’avis
FRA
Secteur Semagora
45453100

Calendrier et montant

Publication
Date limite
Heure limite
12:00:00+02:00
Durée mentionnée
150 DAY

Références

Identifiant consultation
eedffa5c-3fb0-4fab-8326-d3927abced54
Modalités de réponse
www.achatpublic.com

Lots détectés

LOT-0001
buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Un référé précontractuel est possible selon les modalités de l'article 1441-1 du Code de procédure civile ; - Un référé contractuel (après la signature du contrat) est possible selon les modalités de l'article 1441-3 du Code de procédure civile · CPV 45453100

Documents et accès

Domaine officiel
ted.europa.eu
Profil acheteur
www.achatpublic.com

Résumé de la consultation

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de menues réparations et maintenance d'entretien courant sur des logements gérés par le GIE PACA & CORSE, réparti en lots techniques et géographiques et exécuté par bons de commande selon bordereaux de prix.

Lots (2)

LOT-0001

LOT 1 - ASSAINISSEMENT - MANOSQUE

Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ASSAINISSEMENT Secteur : MANOSQUE

CPV 45453100
LOT-0002

LOT 2 - ASSAINISSEMENT - ARLES

Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : ASSAINISSEMENT Secteur : ARLES

CPV 45453100

Secteur et CPV

Secteur et codes CPV expliqués

Cette consultation est rattachée au secteur Travaux / BTP. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.

Familles CPV du secteur

CPV 43CPV 44CPV 45

CPV détectés sur les lots

45453100
Voir les appels d'offres Travaux / BTP

Attendus Clés

Accord-cadre à bon de commande Corps d'état : TCE-REL Secteur : CALVI

Délais

Délais et contexte de réponse

Statut
Clôturé
Publication
19/04/2026
Date limite
03/05/2026
Depuis la clôture
64 jours
Fenêtre de réponse
14 jours

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

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