Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Contentieux T2A et avec les organismes d'assurance maladie
GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Chambéry (73)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
15/02/2026
Informations clés
- Acheteur
- GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
- Lieu
- Chambéry (73)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Contentieux T2A et avec les organismes d'assurance maladie
Attendus Clés
Contentieux T2A et avec les organismes d'assurance maladie
Critères d'attribution: Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix | Prix
Planning prévisionnel
Publication13/01/2026
Démarrage des prestations15/03/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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