Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre mono-attributaire – Études INFOS/DIAG/PG-PCT pour Décharges de l’Anse Poubelle, Île de Chausey (50)

EPF Normandie
Rouen (76)
Lieu d'exécution : Île de Chausey – Décharges de l’Anse Poubelle, Manche (50), France
Source officielle : TED

Budget IA

<= 200 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

06/05/2026

Informations clés

Acheteur
EPF Normandie
Lieu
Rouen (76)
Budget
<= 200 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

Cette fiche reste utile pour comprendre le besoin et trouver des appels d'offres proches encore référencés.

Voir la source officielleVoir des marchés similaires

Résumé de la consultation

Passation d’un marché-cadre unique visant les études INFOS (historique/documentaire), DIAG et PG-PCT liées à la résorption des décharges littorales de l’Anse Poubelle sur l’île de Chausey, afin de produire le schéma conceptuel et les programmes prévisionnels nécessaires et d’émettre des bons de commande pour les prestations associées.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 200 000 €PlafondHT

Études INFOS/DIAG/PG-PCT – Décharges de l’Anse Poubelle, Île de Chausey (50)

Prestation d’études INFOS (historique/documentaire), DIAG et PG-PCT liées aux décharges littorales de l’Anse Poubelle sur l’île de Chausey (50).

CPV 90732000-7

Attendus Clés

La présente consultation vise la conclusion d'un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande : "Etude Historique, Documentaire (INFOS), Diagnostic Environnement (DIAG) et Plan de Gestion et de Conception de Travaux (PG-PCT) - Décharges de l'Anse Poubelle - Île de Chausey (50)
Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP.
Critères d'attribution: Voir l'article 8.2 du Règlement de la Consultation (RC) | Voir l'article 8.2 du Règlement de la Consultation (RC)

Planning prévisionnel

Publication07/04/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.