Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord-cadre relatif à des études urbaines sur le secteur Champigny Paris-Est et le secteur des Luats à Champigny-sur-Marne

EPAMARNE
Champigny-sur-Marne (94)
Lieu d'exécution : Champigny-sur-Marne, France – secteurs Champigny Paris-Est et Luats
Source officielle : TED

Budget IA

<= 270 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

25/03/2026

Informations clés

Acheteur
EPAMARNE
Lieu
Champigny-sur-Marne (94)
Budget
<= 270 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

Mise en place d’un accord-cadre mono-attributaire pour des études urbaines sur deux secteurs (Champigny Paris-Est et Luats), incluant définition du projet, faisabilité et prestations associées, avec une part à prix global et forfaitaire et une part à prix unitaires, plafonnée à 270 000 EUR HT sur toute la durée du marché.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 270 000 €PlafondHT

Études urbaines Champigny Paris-Est et Luats – lot unique

Études urbaines sur deux secteurs du BEE (Bassins Economique et Ecologique) : définition du projet urbain, faisabilité et prestations associées sous forme d’un marché mono-attributaire comprenant une part à prix global et forfaitaire et une part à prix unitaires.

CPV 71000000-8CPV 71241000-9CPV 71400000-2

Attendus Clés

La consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à des études urbaines sur le secteur de Champigny Paris-Est et le secteur des Luats à Champigny-sur-Marne
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, qui se compose d'une partie à prix global et forfaitaire correspondant à un marché ordinaire et d'une partie à prix unitaires qui s'exécute par l'émission de bons de commande dans les conditions prévues aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique (CCP)
L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 270 000,00 Euros HT sur toutes ses missions (à prix global et forfaitaire et à prix unitaires) et sur toute sa durée, reconductions comprises
Les demandes de précisions pourront s'accompagner d'une audition
Le cas échéant, cette audition sera organisée avec tous les candidats dont les offres sont recevables
Critères d'attribution: Valeur technique | Valeur technique

Planning prévisionnel

Publication08/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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