Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour des travaux sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement

Entre Bièvre et Rhône
Saint-Maurice-l'Exil (38)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

06/04/2026

Informations clés

Acheteur
Entre Bièvre et Rhône
Lieu
Saint-Maurice-l'Exil (38)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Maîtrise d'oeuvre pour des opérations de travaux sur les réseaux eaux potables, assainissement des eaux usées, réseaux d'eaux pluviales et ouvrages de défense incendie de moins de 1 000 000.00 euro(s) HT

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées
Maîtrise d'oeuvre pour des opérations de travaux sur les réseaux eaux potables, assainissement des eaux usées, réseaux d'eaux pluviales et ouvrages de défense incendie de moins de 1 000 000.00 euro(s) HT

Planning prévisionnel

Publication05/03/2026
Démarrage des prestations30/04/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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