Appel d'Offre PublicSource: TED

Accord-cadre de transport de colis, pièces détachées et matériel pour le compte de l’ENAC

ENAC
Toulouse (31)
Lieu d'exécution : Ensemble des sites ENAC (départements 11, 31, 34, 38, 40, 71, 77) – France
Source officielle : TED

Budget IA

<= 350 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

08/07/2026

Informations clés

Acheteur
ENAC
Lieu
Toulouse (31)
Budget
<= 350 000 €
Date limite
Publication
Source
TED
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Résumé de la consultation

L’accord-cadre, à lot unique, porte sur les prestations de transport, d’acheminement et de livraison de colis et de palettes pour le compte de l’ENAC, en France métropolitaine ainsi qu’au sein de l’Union européenne, avec des cas exceptionnels à l’international.

Lots (1)

LOT-0001Budget: <= 350 000 €PlafondHT

Transport de colis, de pièces détachées et de matériel pour le compte de l’ENAC

Prestation de transport, d’acheminement et de livraison de colis et de palettes pour le compte de l’ENAC, en France métropolitaine et au sein de l’Union européenne, à titre exceptionnel à l’international.

CPV 60161000

Attendus Clés

L'accord-cadre a pour objet les prestations de transport, d’acheminement et de livraison de colis et de palettes pour le compte de l’ENAC, en France métropolitaine ainsi qu’au sein de l’Union Européenne et, à titre exceptionnel, à l’international.

Planning prévisionnel

Publication09/06/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

✓
DUME ou DC1/DC2
✓
Déclaration sur l'honneur
✓
Attestations fiscales et sociales
✓
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