Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Assurance statutaire EHPAD ABEL MAURICE
Ehpad Résidence Abel Maurice (38)
Le Bourg-d'Oisans (38)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
29/01/2026
Informations clés
- Acheteur
- Ehpad Résidence Abel Maurice (38)
- Lieu
- Le Bourg-d'Oisans (38)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
L’EHPAD ABEL MAURICE procède à la présente consultation en vue de renouveler son contrat d’assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire de ses agents relevant du statut de la Fonction Publique Hospitalière
Attendus Clés
L’EHPAD ABEL MAURICE procède à la présente consultation en vue de renouveler son contrat d’assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire de ses agents relevant du statut de la Fonction Publique Hospitalière
Planning prévisionnel
Publication23/12/2025
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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