Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Prestation de vérification des commandes de l'Économat des Armées — Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire, marchés subséquents, jusqu’à 4 titulaires

ECONOMAT DES ARMEES
France (localisation à préciser)
Lieu d'exécution : France métropolitaine et à l’étranger
Source officielle : TED

Budget IA

50 000 € - 1 000 000 €

FourchetteHT

Date Limite de réponse

30/03/2026

Informations clés

Acheteur
ECONOMAT DES ARMEES
Lieu
France (localisation à préciser)
Budget
50 000 € - 1 000 000 €
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

Cette fiche reste utile pour comprendre le besoin et trouver des appels d'offres proches encore référencés.

Résumé de la consultation

Prestation visant à vérifier les commandes de l’Économat des Armées dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande non alloti, avec marchés subséquents et reconductions, pour une durée totale de 48 mois. Le besoin porte sur la vérification et le contrôle des commandes, avec un plafond global de 1 000 000 € et un budget annuel estimé de 50 000 €, sous 4 titulaires maximum.

Lots (1)

LOT-0001Budget: 50 000 € - 1 000 000 €FourchetteHT

Prestation de vérification des commandes de l’Économat des Armées

Accord-cadre non alloti à marchés subséquents, multi-attributaire, pour la vérification des commandes de l’Économat des Armées, avec une durée initiale de 12 mois renouvelable trois fois et un plafond de 1 000 000 € sur 48 mois; maximum 4 titulaires.

CPV 75310000

Attendus Clés

Le présent règlement de consultation concerne un accord-cadre multi attributaires (ou mono attributaire) avec marchés subséquents pour la prestation de vérification des commandes de l'Économat des armées L'accord-cadre à bons de commande prend effet à compter de sa notification pour une période initiale ferme de douze (12) mois
Cette date constitue la date anniversaire de l'accord-cadre à bons de commande
L'accord-cadre à bons de commande est tacitement reconductible trois (3) fois douze (12) mois, soit une période d'exécution contractuelle de quarante- huit (48) mois
Montant maximum période d'exécution contractuelle de quatre (4) ans est de 1 000 000 €

Planning prévisionnel

Publication04/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

💡 Astuce : Préparez ces documents en amont pour gagner du temps lors de vos réponses.

Semagora vous aide à structurer votre veille et à repérer les appels d'offres adaptés à votre activité.