Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Assurance risques numériques
Département du Territoire de Belfort
Besançon (25)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
14/01/2026
Informations clés
- Acheteur
- Département du Territoire de Belfort
- Lieu
- Besançon (25)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
Le Département du Territoire de Belfort procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Risques numériques ».
Attendus Clés
Le Département du Territoire de Belfort procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Risques numériques ».
Critères d'attribution: Les critères seront notés de 1 à 10, (10 correspondant à la meilleure note), ces notes étant affectées d'un coefficient de pondération ci-après :
Nature et étendue des garanties - Qualité des clauses
Planning prévisionnel
Publication15/12/2025
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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