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Appel d'Offre PublicSource: BOAMP

Accord-cadre de coordination SPS pour des opérations de génie civil du réseau routier départemental du Rhône

Département du Rhône
Rhône (69)
Lieu d'exécution (DCE): Département du Rhône (69) – lieu d’exécution : 69003 Lyon CEDEX 03 (adresse de l’acheteur) et opérations sur le département 69
Source officielle : BOAMP

Budget IA

<= 50 000 €

PlafondHT

Date Limite de réponse

11/06/2026

Informations clés

Acheteur
Département du Rhône
Lieu
Rhône (69)
Budget
<= 50 000 €
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Résumé de la consultation

Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (coordination SPS) relatives aux opérations de génie civil du réseau routier départemental du Rhône, exécutées au fur et à mesure de l’émission de bons de commande (accord-cadre).

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Planning prévisionnel

Publication11/05/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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