Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Maintenance et dépannage des pompes de relevage dans les bâtiments départementaux (hors collèges)

Département du Doubs
Besançon (25)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

01/03/2026

Informations clés

Acheteur
Département du Doubs
Lieu
Besançon (25)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 23/03/2026 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date) pour une durée de 4 ans

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
L'accord-cadre est conclu à compter du 23/03/2026 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date) pour une durée de 4 ans

Planning prévisionnel

Publication28/01/2026
Démarrage des prestations22/03/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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