Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Maintenance et dépannage des pompes de relevage dans les bâtiments départementaux (hors collèges)
Département du Doubs
Besançon (25)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
08/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- Département du Doubs
- Lieu
- Besançon (25)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Résumé de la consultation
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'accord-cadre est conclu à compter du 23/03/2026 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date) pour une durée de 4 ans
Attendus Clés
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
L'accord-cadre est conclu à compter du 23/03/2026 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date) pour une durée de 4 ans
Planning prévisionnel
Publication24/02/2026
Démarrage des prestations22/03/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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