Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Relance Lot 2 - FOURNITURE DE BIENS CULTURELS POUR LA BIBLIOTHÈQUE DÉPARTEMENTALE ET LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES
Département des Hautes-Alpes
Gap (05)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
12/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- Département des Hautes-Alpes
- Lieu
- Gap (05)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La date de début au 01/06/2026 est estimative, l'accord-cadre est conclus à compter de la date de notification jusqu'au 31/01/2027.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Le montant maximum est de 66 000 euro(s) HT par période.
Le montant estimatif de 264 000 euro(s) correspond au montant maximum HT toutes périodes confondues
Attendus Clés
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
La date de début au 01/06/2026 est estimative, l'accord-cadre est conclus à compter de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme
Planning prévisionnel
Publication15/03/2026
Démarrage des prestations31/05/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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