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Appel d'Offre PublicSource: TED

Relance Lot 2 - FOURNITURE DE BIENS CULTURELS POUR LA BIBLIOTHÈQUE DÉPARTEMENTALE ET LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES

Département des Hautes-Alpes
Gap (05)

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

12/04/2026

Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La date de début au 01/06/2026 est estimative, l'accord-cadre est conclus à compter de la date de notification jusqu'au 31/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Le montant maximum est de 66 000 euro(s) HT par période. Le montant estimatif de 264 000 euro(s) correspond au montant maximum HT toutes périodes confondues

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
La date de début au 01/06/2026 est estimative, l'accord-cadre est conclus à compter de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme

Planning prévisionnel

Publication15/03/2026
Démarrage des prestations31/05/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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