Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Relance Lot 2 - FOURNITURE DE BIENS CULTURELS POUR LA BIBLIOTHÈQUE DÉPARTEMENTALE ET LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES

Département des Hautes-Alpes
Gap (05)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

12/04/2026

Informations clés

Acheteur
Département des Hautes-Alpes
Lieu
Gap (05)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

Cette fiche reste utile pour comprendre le besoin et trouver des appels d'offres proches encore référencés.

Résumé de la consultation

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La date de début au 01/06/2026 est estimative, l'accord-cadre est conclus à compter de la date de notification jusqu'au 31/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Le montant maximum est de 66 000 euro(s) HT par période. Le montant estimatif de 264 000 euro(s) correspond au montant maximum HT toutes périodes confondues

Attendus Clés

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
La date de début au 01/06/2026 est estimative, l'accord-cadre est conclus à compter de la date de notification jusqu'au 31/01/2027
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme

Planning prévisionnel

Publication15/03/2026
Démarrage des prestations31/05/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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