Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Accord cadre pour la collecte, le transport, la destruction et le recyclage des papiers confidentiels et conventionnels pour les besoins du Département des Bouches du Rhône
DEPARTEMENT DES BOUCHES DE RHÔNE
Marseille (13)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
25/01/2026
Informations clés
- Acheteur
- DEPARTEMENT DES BOUCHES DE RHÔNE
- Lieu
- Marseille (13)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
La présente consultation concerne la collecte des déchets non dangereux générés par les services du Département des Bouches du Rhône.
Les services du Département génèrent chaque année des déchets de diverses natures.
La présente consultation porte sur la collecte sécurisée des déchets papier. Ce marché est réservé aux entreprises adaptées, à des ESAT ou à des structures équivalentes.
Attendus Clés
La présente consultation concerne la collecte des déchets non dangereux générés par les services du Département des Bouches du Rhône
Les services du Département génèrent chaque année des déchets de diverses natures
La présente consultation porte sur la collecte sécurisée des déchets papier
Ce marché est réservé aux entreprises adaptées, à des ESAT ou à des structures équivalentes.
Critères d'attribution: Les performances en matière environnementale pondérées à 20 %. Se référer au RC pour plus de détails. | Les performances en matière environnementale pondérées à 20 %. Se référer au RC pour plus de dét
Planning prévisionnel
Publication22/12/2025
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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