Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Petit matériel et accessoires pour la conservation de documents d'archives

Département de Seine-et-Marne
Paris (75)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

09/02/2026

Informations clés

Acheteur
Département de Seine-et-Marne
Lieu
Paris (75)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

Petit matériel et accessoires pour la conservation de documents d'archives, hors conditionnements externes et sangles, pour tous types de documents conservés aux Archives départementales (liasses, feuillets, photographies, documents iconographiques de grands formats, estampes, sceaux, plaques de verre, microfilms,…). Accord-cadre consenti sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 € HT. Aucune remise d'échantillons n'est exigée.

Attendus Clés

Petit matériel et accessoires pour la conservation de documents d'archives, hors conditionnements externes et sangles, pour tous types de documents conservés aux Archives départementales (liasses, feuillets, photographies, documents iconographiques de grands formats, estampes, sceaux, plaques de verre, microfilms,…)
Accord-cadre consenti sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 € HT
Aucune remise d'échantillons n'est exigée.

Planning prévisionnel

Publication11/01/2026
Démarrage des prestations05/07/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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