Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Lot 4 : Prestations d’animations à caractère évènementiel avec prestations de services associées

Département de Seine-et-Marne
Melun (77)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

11/01/2026

Informations clés

Acheteur
Département de Seine-et-Marne
Lieu
Melun (77)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Marché expiré

La date limite de réponse est passée.

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Résumé de la consultation

Lot 4 : Prestations d’animations à caractère évènementiel avec prestations de services associées. Il s’agit d’un accord-cadre à marchés subséquents, conclu avec un opérateur économique, en application des articles R.2162-2 à R.2162-9, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations à réaliser feront l’objet de marchés subséquents dont les caractéristiques et conditions d’exécution seront déterminées ultérieurement, lors de la survenance du besoin.

Attendus Clés

Lot 4 : Prestations d’animations à caractère évènementiel avec prestations de services associées
Il s’agit d’un accord-cadre à marchés subséquents, conclu avec un opérateur économique, en application des articles R.2162-2 à R.2162-9, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique
Les prestations à réaliser feront l’objet de marchés subséquents dont les caractéristiques et conditions d’exécution seront déterminées ultérieurement, lors de la survenance du besoin.
Critères d'attribution: La Démarche environnementale, notée sur 10 points, jugée au regard des éléments fournis dans le cadre de réponse technique et environnementale en fonction des critères d’évaluation détaillés ci-après

Planning prévisionnel

Publication14/12/2025
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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