Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Lot n°2 - Travaux en espace confiné - ouvrage d'assainissement
Département de la Seine-Saint-Denis
Bobigny (93)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
19/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- Département de la Seine-Saint-Denis
- Lieu
- Bobigny (93)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Lot n°2 - Travaux en espace confiné - ouvrage d'assainissement.
Ce lot porte sur des missions de CSPS, quel que soit la catégorie, pour toutes les opérations de travaux effectuées en espaces confinés, nécessitant pour le titulaire la certification CATEC. Il couvre également les travaux réalisés sur les ouvrages d'assainissement, soumis à des règles de sécurité spécifiques détaillées dans les pièces du marché
Attendus Clés
Lot n°2 - Travaux en espace confiné - ouvrage d'assainissement
Ce lot porte sur des missions de CSPS, quel que soit la catégorie, pour toutes les opérations de travaux effectuées en espaces confinés, nécessitant pour le titulaire la certification CATEC
Il couvre également les travaux réalisés sur les ouvrages d'assainissement, soumis à des règles de sécurité spécifiques détaillées dans les pièces du marché
Planning prévisionnel
Publication19/03/2026
Démarrage des prestations29/06/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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