Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
ANALYSE DES MATERIAUX ET PRODUITS CONTENANT DE L'AMIANTE NATURELLEMENT PRESENT ET/OU DELIBEREMENT AJOUTE, DES HAP ET DES HCT C10-C21+MS POUR LES BESOINS DU PARC DEPARTEMENTAL DE LA SARTHE
Département de la Sarthe
Le Mans (72)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
12/03/2026
Informations clés
- Acheteur
- Département de la Sarthe
- Lieu
- Le Mans (72)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
La présente consultation concerne l'analyse des matériaux et produits contenant de l'amiante naturellement présent et/ou délibérément ajouté, des HAP et des HCT C10-C21+MS pour les besoins du parc départemental de la Sarthe.
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec un maximum de 100.000,00 euros par période, exécuté par émission de bons de commande, suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.
Copie de l'agrément COFRAC ou de son équivalent demandé
Attendus Clés
La présente consultation est lancée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert définie aux articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique
La présente consultation concerne l'analyse des matériaux et produits contenant de l'amiante naturellement présent et/ou délibérément ajouté, des HAP et des HCT C10-C21+MS pour les besoins du parc départemental de la Sarthe
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec un maximum de 100.000,00 euros par période, exécuté par émission de bons de commande, suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique
Copie de l'agrément COFRAC ou de son équivalent demandé
Critères d'attribution: Prix des prestations | Prix des prestations
Planning prévisionnel
Publication08/02/2026
Démarrage des prestations30/06/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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