LOT-0001
Volet foncier et agricole d’AINCREVILLE/CLERY LE GRAND
Volet foncier et agricole d’AINCREVILLE/CLERY LE GRAND
CPV 79311000
Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Etudes d’aménagement foncier et environnemental – Aincreville/Cléry-le-Grand et SpinCourt (4 lots)
Département de la Meuse
Nancy (54)
Lieu d'exécution : AINCREVILLE et CLERY LE GRAND; SPINCOURT (France)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
21/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Département de la Meuse
- Lieu
- Nancy (54)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Prestation d’études d’aménagement foncier et environnemental pour les communes Aincreville et Cléry-le-Grand ainsi que SpinCourt, répartie en 4 lots couvrant les volets foncier/agricole et environnemental/territorial, avec organisation en tranches et lieu d’exécution sur les communes concernées.
Lots (4)
LOT-0002
Volet environnemental et aménagement du territoire d’AINCREVILLE/CLERY LE GRAND
Volet environnemental et aménagement du territoire d’AINCREVILLE/CLERY LE GRAND
CPV 79311000
LOT-0003
Volet foncier et agricole de SPINCOURT
Volet foncier et agricole de SPINCOURT
CPV 79311000
LOT-0004
Volet environnemental et aménagement du territoire de SPINCOURT
Volet environnemental et aménagement du territoire de SPINCOURT
CPV 79311000
Attendus Clés
Volet environnemental et aménagement du territoire SPINCOURT
Critères d'attribution: Critères énoncés dans le règlement de la consultation | Critères énoncés dans le règlement de la consultation. | Critères énoncés dans le règlement de la consultation. | Critères énoncés dans le règle
Planning prévisionnel
Publication21/04/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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