Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED

Impression de supports de communication institutionnelle : Drapeaux

Département de la Manche
Saint-Lô (50)
Source officielle : TED

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

16/02/2026

Informations clés

Acheteur
Département de la Manche
Lieu
Saint-Lô (50)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
TED

Résumé de la consultation

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum fixé en valeur

Attendus Clés

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R
2161-5 du Code de la commande publique
Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum fixé en valeur

Planning prévisionnel

Publication18/01/2026
Démarrage des prestations31/03/2026

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
Références clients similaires

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