Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Loire Sud et Forez (Arrondissements de St-Etienne et Montbrison)
Département de la Loire
Saint-Étienne (42)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
03/05/2026
Informations clés
- Acheteur
- Département de la Loire
- Lieu
- Saint-Étienne (42)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Accords-cadres mono-attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de 140 000 euro(s) HT
Attendus Clés
Accords-cadres mono-attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans minimum et avec un montant maximum de 140 000 euro(s) HT
Critères d'attribution: Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points | Prix, noté sur 20 points
Planning prévisionnel
Publication01/04/2026
Démarrage des prestations31/08/2026
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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