Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap
Département de la Haute-Loire
Haute-Loire (43)
Source officielle : BOAMP
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
23/02/2026
Informations clés
- Acheteur
- Département de la Haute-Loire
- Lieu
- Haute-Loire (43)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- BOAMP
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap
Attendus Clés
Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique
Planning prévisionnel
Publication17/01/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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