Calendrier de réponse
La consultation reste ouverte avec 23 jours avant l'échéance annoncée.
- Publication : 28/06/2026
- Échéance : 26/07/2026
- Début prévisionnel : 22/11/2026
- Fenêtre de réponse : 28 jours
Appel d'Offre PublicSource: TED
Accord-cadre de prestations topographiques et de détection de réseaux — 4 lots (Charente-Maritime)
Département de la Charente Maritime
Charente-Maritime (17)
Lieu d'exécution : Département de la Charente-Maritime (lieux d’exécution précisés lors de chaque demande de devis au moyen d’un plan)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
26/07/2026
Informations clés
- Acheteur
- Département de la Charente Maritime
- Lieu
- Charente-Maritime (17)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Contexte de qualification
Acheteur, échéance, secteur et lots
Profil acheteur
Département de la Charente Maritime a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 consultations encore ouvertes.
- Dernière publication : 28/06/2026
- Secteurs récurrents : Regions / Departements, Etudes / Ingenierie et Travaux / BTP
- Territoires cités : Charente-Maritime
Secteur de rattachement
Cette fiche est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie, à partir des signaux disponibles dans l'avis, le résumé et les lots.
- Familles CPV : 71 et 73
- Codes CPV de lots : 71351810
Lot à qualifier
Le marché comporte un lot identifié, à comparer avec le besoin, le lieu d'exécution et les pièces du dossier.
- Lots visibles : DETECTION DE RESEAUX
- Codes CPV : 71351810
Maillage public
Acheteurs, secteurs et localités proches
Poursuivez la veille par les pages publiques les plus liées à ce périmètre : acheteurs récurrents, familles de marchés et territoires associés.
Acheteur public
À propos de cet acheteur
Département de la Charente Maritime a publié 10 appels d'offres référencés sur les 12 derniers mois, dont 3 encore ouverts. Dernière publication détectée : 28/06/2026.
Secteurs récurrents
- Regions / Departements5
- Etudes / Ingenierie3
- Travaux / BTP3
Territoires cités
- Charente-Maritime3
Source officielle
Provenance et repères de l'avis
Les éléments affichés dépendent de ce que la source officielle rend exploitable pour cette consultation. Les domaines sont indiqués comme référence, sans lien sortant.
- Source
- TED
- Référence source
- 90cecf52-44f1-4520-9916-695a7d47e65d
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Département de la Charente Maritime
- Lieu
- Charente-Maritime (17)
- Publication
- Date limite
- Référence TED
- 00443597-2026
- Plateforme détectée
- ted.europa.eu
- Acheteur
- Département de la Charente Maritime
- Date limite
- Lots détectés
- 1
Objet du marché
- Intitulé
- DETECTION DE RESEAUX
- Description officielle
- Les prestations seront effectuées sur le territoire du Département de la Charente-Maritime et sont réparties en quatre lots et ont pour objet: Lot 1: l'établissement de documents à incidence foncière nécessaires à la réalisation de projets routiers, maritime, fluviaux, environnementaux et immobiliers Lot 2: l'établissement de plans topographiques numériques réguliers, par méthode terrestre, nécessaires aux études et à la réalisation de projets routiers, environnementaux, maritimes et immobiliers Lot 3: le lever topographique concerne l'ouvrage ainsi que ses abords et concerne tout type d'ouvrage d'art que ce soit un pont, une écluse, une digue, des palplanches ... Lot 4: satisfaire les besoins en matière de géo détection, de sondage, de géo référencement et de marquage piquetage en classe A des réseaux et ouvrages enterrés. Cet accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec maximum annuel fixé à 100 000 euros HT pour le Lot 1, 200 000Euros HT pour le Lot 2, 40 000Euros HT pour le Lot 3, 140 000Euros HT pour le Lot 4, est conclu à compter du 23 novembre 2026 ou de sa date de notification si postérieure . Cet accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
- Lieu d’exécution
- Charente-Maritime
Acheteur
- Nom
- Département de la Charente Maritime
- Site acheteur
- poitiers.tribunal-administratif.fr
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
- Identifiant acheteur
- 22170001600738
Procédure
- Type de procédure
- open
- Nature du marché
- services
- CPV principal
- cpv
- CPV complémentaires
- 71351810
- Langue de l’avis
- FRA
- Secteur Semagora
- 71351810
Calendrier et montant
- Publication
- Date limite
- Heure limite
- 17:00:00+02:00
- Début prévisionnel
- Durée mentionnée
- 4 MONTH
- Montant/plafond détecté
- 400 000 EUR
Références
- Identifiant consultation
- bbb93b9d-e280-4a19-9b12-a76bc4e5423c
- Modalités de réponse
- www.achatpublic.com
Lots détectés
- LOT-0001
- buyer-categories · Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. · CPV 71351810 · Montant 400 000 EUR
Documents et accès
- Domaine officiel
- ted.europa.eu
- Profil acheteur
- www.achatpublic.com
Résumé de la consultation
Le marché porte sur la réalisation, sur le territoire du Département de la Charente-Maritime, de prestations foncières et de levers topographiques (par méthode terrestre et d’ouvrages d’art) ainsi que, pour un lot dédié, des prestations de géodétection et géo référencement des réseaux enterrés en vue de leur traçage et marquage-piquetage en classe A.
Lots (1)
Lot 04Budget: 140 000 €PlafondHT
DETECTION DE RESEAUX
Satisfaire les besoins en matière de géodétection, de sondage, de géo référencement et de marquage-piquetage en classe A des réseaux et ouvrages enterrés, avec localisation par méthodes non intrusives (sans fouille) et intrusives (sondage ponctuel), traçage au sol et livraison de rapports et plans de géo référencement.
CPV 71351810
Secteur et CPV
Secteur et codes CPV expliqués
Cette consultation est rattachée au secteur Etudes / Ingenierie. Les codes CPV servent à classer les prestations dans les avis officiels et à rapprocher ce marché d'autres appels d'offres comparables.
Familles CPV du secteur
CPV 71CPV 73
CPV détectés sur les lots
71351810
Attendus Clés
satisfaire les besoins en matière de géo détection, de sondage, de géo référencement et de marquage piquetage en classe A des réseaux et ouvrages enterrés.
Délais
Délais et contexte de réponse
- Statut
- Ouvert
- Publication
- 28/06/2026
- Date limite
- 26/07/2026
- Temps restant
- 23 jours
- Fenêtre de réponse
- 28 jours
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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