Appel d'Offre PublicExpiréSource: BOAMP

Pâturage bovin sur l'ENS du Méandre des Oves au Péage-de-Roussillon

Département de l'Isère
Isère (38)
Source officielle : BOAMP

Budget Estimé

Budget non spécifié

Date Limite de réponse

23/03/2026

Informations clés

Acheteur
Département de l'Isère
Lieu
Isère (38)
Budget
Budget non spécifié
Date limite
Publication
Source
BOAMP

Résumé de la consultation

Pâturage bovin sur l'ENS du Méandre des Oves au Péage-de-Roussillon Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Le Département ne souhaite pas communiquer le montant estimatif de l'Accord-cadre. Montant maximum 17 500 euros HT par an. Les conditions d'envoi et de remises des offres sont détaillées à l'article 6 du RC

Attendus Clés

Conformité aux exigences du cahier des charges
Respect des délais de livraison
Expérience dans le secteur d'activité
Capacité financière et technique

Planning prévisionnel

Publication26/02/2026
Démarrage des prestationsÀ définir

Dossier Administratif

Pièces à préparer impérativement :

DUME ou DC1/DC2
Déclaration sur l'honneur
Attestations fiscales et sociales
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