Appel d'Offre PublicExpiréSource: TED
Lot 4: Fourniture, livraison à la chaufferie bois du Collège Public de Réquista
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
Toulouse (31)
Source officielle : TED
Budget Estimé
Budget non spécifié
Date Limite de réponse
12/04/2026
Informations clés
- Acheteur
- DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
- Lieu
- Toulouse (31)
- Budget
- Budget non spécifié
- Date limite
- Publication
- Source
- TED
Marché expiré
La date limite de réponse est passée.
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Résumé de la consultation
Lot 4: Fourniture, livraison à la chaufferie bois du Collège Public de Réquista
Accord-cadre de fournitures passé selon une procédure d'Appel d'offres ouvert en application de l'article R 2124-2 1° du Code de la commande publique.
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000Euros HT, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique.
Le présent accord-cadre à bons de commandes est conclu à compter de la notification et jusqu'au 31/12/2026. Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement pour une période de 12 mois chacune.
Les prix du marché sont révisables.
Attendus Clés
Lot 4: Fourniture, livraison à la chaufferie bois du Collège Public de Réquista
Accord-cadre de fournitures passé selon une procédure d'Appel d'offres ouvert en application de l'article R 2124-2 1° du Code de la commande publique
Accord-cadre mono-attributaire de fournitures à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000Euros HT, en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique
Le présent accord-cadre à bons de commandes est conclu à compter de la notification et jusqu'au 31/12/2026
Il pourra être reconduit trois (3) fois tacitement pour une période de 12 mois chacune
Les prix du marché sont révisables.
Critères d'attribution: Prix des prestations (pondération: 40) | Prix des prestations (pondération: 40) | Prix des prestations (pondération: 40) | Prix des prestations (pondération: 40) | Prix des prestations (pondération: 4
Planning prévisionnel
Publication12/03/2026
Démarrage des prestationsÀ définir
Dossier Administratif
Pièces à préparer impérativement :
✓
DUME ou DC1/DC2✓
Déclaration sur l'honneur✓
Attestations fiscales et sociales✓
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